Droit d'auteur dans une association

julienES [Voir ses messages]

Hauts-de-Seine, Le 04/02/2011 à 09:58

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Bonjour,
Je vais créer une association pour un projet d'exposition de photographies.
Au sein du bureau, on va tous faire des photos que l'on va exposer par la suite dans cette exposition.
Je souhaiterais savoir s'il est possible, avec le statut juridique de l'association loi 1901, que l'on puisse obtenir une rémunération pour le droit d'exploitation de la photographie cédé à l'association et pour le droit patrimoniale.
Qu'est ce que cela implique?
Est-ce considéré comme un salaire ou comme le droit d'auteur?

Bien cordialement,
Julien

FRED62 [Voir ses messages]

Pas-de-Calais, Le 04/02/2011 à 15:22

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c'est possible comme droit d'auteur mais attention par le président de l'association ni le bureau

que des artistes extérieurs

pour tout savoir sur l'association loi 1901

http://www.fbls.net/constitution1901.htm

julienES [Voir ses messages]

Hauts-de-Seine, Le 04/02/2011 à 15:46

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Merci bien.
Donc si le président de l'association veut exposer des photos, il doit les céder à titre gracieux.

FRED62 [Voir ses messages]

Pas-de-Calais, Le 04/02/2011 à 17:28

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IL PEUT SE FAIRE REMBOURSER SES CHARGES

julienES [Voir ses messages]

Hauts-de-Seine, Le 04/02/2011 à 17:56

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Quand vous parlez des charges ?
il s'agit de quoi s'il vous plait ?

merci de vos réponses.