Récupérer de la marchandise non payée chez un client particulier

JLS78 [Voir ses messages]

Gard, Le 09/10/2011 à 00:31

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Bonjour,

Nous sommes une petite entreprise artisanale et nous cherchons à savoir si quelqu'un peut nous indiquer la procédure à mettre en place pour récupérer de la marchandise que nous avons facturé à une société (qui ne nous a pas payé) et qui l'a revendue à son client, un particulier, en vue de la poser avec une TVA à 5,5%.

Cette marchandise a été livrée par nos soins chez le client particulier.

Le particulier a été en litige avec notre client le poseur.
Le poseur (notre client) a été débouté du chantier pour malfaçon par un jugement du Tribunal.

Le particulier nous indique que la marchandise (non utilisée à ce jour), du fait quelle est chez lui depuis plus d'un an et un jour, ne nous appartient plus.

A priori elle nous appartient toujours puisque notre client professionnel ne nous a pas payé la totalité de la facture.

Peut-on la récupérer chez le particulier et comment ?

Merci pour vos réponses.

JLS78