le sous traitant a qui j donné du travail il est pas a jour
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Inscrit : 11/06/2011
Messages : 1
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bonjour a tous
je suis un artisan peintre depuis LE 15 OCT 2009 en entreprise individuelle
j ai fais travailler un autoentrepreneur en soutraitance du 01/04/2010 jusqua 01/07/2010 il m a facturé et j ai payer ses factures par cheque .
un jour en verifiant si il est a jour j ai decouvert qu il a cessé de travailler depuis le 31/12/2009.
la je voulais cesser mon activité et j ai peur que out tombe sur ma tete
ma faute etait de trop faire confiance au gens.
merci pour votre aide et vos conseilles
je suis un artisan peintre depuis LE 15 OCT 2009 en entreprise individuelle
j ai fais travailler un autoentrepreneur en soutraitance du 01/04/2010 jusqua 01/07/2010 il m a facturé et j ai payer ses factures par cheque .
un jour en verifiant si il est a jour j ai decouvert qu il a cessé de travailler depuis le 31/12/2009.
la je voulais cesser mon activité et j ai peur que out tombe sur ma tete
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Classement : Conseil Juridique > Droit comptable & fiscal
Classement : Statuts de société > Entreprise individuelle
Membre très actif
Inscrit : 23/04/2010
Messages : 270
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il a pu se réinscrire......
vous n'avez pas d'obligation de vérifier son inscription en sa qualité d'auto -entrepreneur
POUR TOUT SAVOIR SUR L'AUTOENTREPRENEUR
http://www.fbls.net/autoentrepreneur.htm
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