Vente de société a l un des associes
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bonjour a tous, j ai besoin d aide, pouvez vs m'aider a trouver une solution?
en avril 2008, nous avons repris un fond de commerce a 4 asoocies. 2 d entres eux nous y travailles. la 1ere annee suite a de nombreux problemes de gestion ns avons eu un bilan negatif, la 2eme annee pareil... ns ns sommes rendus compte qu un des associes avaient fait d enormes erreurs de gestion et de tresoreie (l association etait basée sur la confiance, et cet associé ns avait dit qu il savait gerer de A a Z, et ns avons tous fait confiance et ns n avons pas ou tres peu regarder les comptes). au cours de la 2eme annee ns ns sommes enfin reveilles et decouverts des comptes catastrophiques ainsi que des retards de paiement (urssaf, fournisseurs, comptables), ns avons demandés a cet associé de quitter sur le champ l entreprise (des raisons personnelles on fait qu il a accepté tres vite). cet associé, a ce jour, ne travaille plus ds l entreprise, mais a gardé ses parts sociales et ne veux pas les vendre. le probleme est que les 3 restants, nous, nous sommes demmenés pendant plus d'un an afin de remonter la tresorerie et payer tous les retards, ns y sommes arrives. a l heure actuelle l entreprise tourne bien (mais au prix d enormes sacrifices). ns souhaitons garder l affaire et la vendre ds qques annees, mais ns ne voulons pas que l'associé en question touche un quelconque benefice. dc la question est: est ce que nous pouvons mettre en vente des aujourd hui ce fond de commerce, et que l'un des 3associes rachete l affaire? si oui est ce que ns pouvons choisir le prix de cette vente? est y a t il un moyen d' "obliger" l associé en cause a vendre? aidez nous svp, ns ns sommes vraiment investi ds cette affaire et ns ne voudrions pas y laisser d'autres "plumes"... en attente de commentaires qui ns donnera du courage et de l'espoir, merci d'avance
Dernière modification : le 14/03/2011 à 16:57
en avril 2008, nous avons repris un fond de commerce a 4 asoocies. 2 d entres eux nous y travailles. la 1ere annee suite a de nombreux problemes de gestion ns avons eu un bilan negatif, la 2eme annee pareil... ns ns sommes rendus compte qu un des associes avaient fait d enormes erreurs de gestion et de tresoreie (l association etait basée sur la confiance, et cet associé ns avait dit qu il savait gerer de A a Z, et ns avons tous fait confiance et ns n avons pas ou tres peu regarder les comptes). au cours de la 2eme annee ns ns sommes enfin reveilles et decouverts des comptes catastrophiques ainsi que des retards de paiement (urssaf, fournisseurs, comptables), ns avons demandés a cet associé de quitter sur le champ l entreprise (des raisons personnelles on fait qu il a accepté tres vite). cet associé, a ce jour, ne travaille plus ds l entreprise, mais a gardé ses parts sociales et ne veux pas les vendre. le probleme est que les 3 restants, nous, nous sommes demmenés pendant plus d'un an afin de remonter la tresorerie et payer tous les retards, ns y sommes arrives. a l heure actuelle l entreprise tourne bien (mais au prix d enormes sacrifices). ns souhaitons garder l affaire et la vendre ds qques annees, mais ns ne voulons pas que l'associé en question touche un quelconque benefice. dc la question est: est ce que nous pouvons mettre en vente des aujourd hui ce fond de commerce, et que l'un des 3associes rachete l affaire? si oui est ce que ns pouvons choisir le prix de cette vente? est y a t il un moyen d' "obliger" l associé en cause a vendre? aidez nous svp, ns ns sommes vraiment investi ds cette affaire et ns ne voudrions pas y laisser d'autres "plumes"... en attente de commentaires qui ns donnera du courage et de l'espoir, merci d'avance
Dernière modification : le 14/03/2011 à 16:57
Classement : Difficultés & cessation
Classement : Conseil Juridique > Droit des sociétés
Membre très actif
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il y a une différence entre vendre des parts et vendre le fonds de commerce
La société vend le fonds de commerce sur décision des associés suivant les conditions prévues dans vos statuts
regardez vos statuts pour connaitre les conditions de cession du fonds de commerce et notamment la majorité requise des associés en Assemblée Générale
si ce n'est pas à l'unanimité, vous pouvez vendre le fonds de commerce et l'argent revient à la société
pour tout savoir sur la cession d'un fonds de commerce :
http://www.fbls.net/commercedroit.htm
pour forcer un associé de céder ses parts c'est plus compliqué, la solution est de lui dire que vous allez le poursuivre pour faute de gestion il devra de l'argent à la société et pour que la société puisse payer elle saisira ses parts
pour tout savoir sur les sociétés :
http://www.fbls.net/STATUTS.htm
La société vend le fonds de commerce sur décision des associés suivant les conditions prévues dans vos statuts
regardez vos statuts pour connaitre les conditions de cession du fonds de commerce et notamment la majorité requise des associés en Assemblée Générale
si ce n'est pas à l'unanimité, vous pouvez vendre le fonds de commerce et l'argent revient à la société
pour tout savoir sur la cession d'un fonds de commerce :
http://www.fbls.net/commercedroit.htm
pour forcer un associé de céder ses parts c'est plus compliqué, la solution est de lui dire que vous allez le poursuivre pour faute de gestion il devra de l'argent à la société et pour que la société puisse payer elle saisira ses parts
pour tout savoir sur les sociétés :
http://www.fbls.net/STATUTS.htm
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