Création d'une marque de sport
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Inscrit : 13/07/2010
Messages : 1
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Bonjour,
J'aimerais créer une marque de sport dont le logo serait un puma mais pas du tout le même que la marque puma au niveau de sa taille et de sa position. Est-ce légal d'avoir pris un puma comme la célèbre marque de sport? et puis-je être l'objet de poursuites judiciaires?
Cordialement
J'aimerais créer une marque de sport dont le logo serait un puma mais pas du tout le même que la marque puma au niveau de sa taille et de sa position. Est-ce légal d'avoir pris un puma comme la célèbre marque de sport? et puis-je être l'objet de poursuites judiciaires?
Cordialement
Classement : Propriété intell. & indus. > Plagiat
Classement : Propriété intell. & indus. > Marques
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Inscrit : 28/02/2010
Messages : 205
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bonjour,
tout dépend comment il est
s'il ressemble vous serez poursuivi, s'il n'a rien à voir et que votre marque ne s'appelle pas puma vous serez tranquille
pour tout savoir sur les sociétés commerciales
http://www.fbls.net/STATUTS.htm
tout dépend comment il est
s'il ressemble vous serez poursuivi, s'il n'a rien à voir et que votre marque ne s'appelle pas puma vous serez tranquille
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